Marque enregistrée - Marque en vigueur

HARMONY HAUT-BAILLY
CHATEAU HAUT BAILLY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4209077
Date de dépôt :
11/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2025
HARMONY HAUT-BAILLY de CHATEAU HAUT BAILLY

Présentation de la marque HARMONY HAUT-BAILLY

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU HAUT BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HARMONY HAUT-BAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU HAUT BAILLY domicilié(e) Château Haut Bailly - 33850 - LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 601 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque HARMONY HAUT-BAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209077.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONY HAUT-BAILLY arrivera à expiration en date du 11 septembre 2025.

CHATEAU HAUT BAILLY a également déposé les autres marques suivantes : LA PARDE de HAUT-BAILLY , CHATEAU LE PAPE , HB HAUT-BAILLY , Château HAUT-BAILLY , LA PARDE HAUT-BAILLY , HAUT-BAILLY.II


CHATEAU HAUT BAILLY, Société par actions simplifiée - Château Haut Bailly - 33850 - LEOGNAN - France - SIREN 419601448


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Vins d'appellation d'origine contrôlée.